« ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE »

LES VIGNERONS DE CHUSCLAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE »

Déposée le 2 février 2004 par la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

La marque « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « ESPRIT DE TERROIR EXCELLENCE » est expirée depuis le 2 février 2014.

LES VIGNERONS DE CHUSCLAN a également déposé les autres marques suivantes : « ESPRIT D'EXCELLENCE » , « VIGNERONS PAR EXCELLENCE » , VIGNERONS DE CHUSCLAN ESPRIT D'EXCELLENCE « VIGNERONS DE CHUSCLAN, ESPRIT D'EXCELLENCE » , « DOMAINE DES PEYRONS » , « LES HAUTS DE MARIANS » , « DOMAINE SAINT NICOLAS » , « DOMAINE DES BERGASSONS » , « DOMAINE DES GARRIGUES » , « LES MARIANS »